Demande publiée - Marque en non vigueur
LA TUQUE DE BIRON
Numéro de dépôt :
95603231
Date de dépôt :
29/11/1995
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
29/11/2005
Présentation de la marque LA TUQUE DE BIRON
Déposée le 29 novembre 1995 par CAUTY Guillaume Jacques Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « LA TUQUE DE BIRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-05 du 2 février 1996. .
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAUTY Guillaume Jacques Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05